top of page

Mentions légales

La connexion et la navigation sur le site gaellesamson.com par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site gaellesamson.com sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est accessible en tout temps sauf en cas de mise à jour conséquente, force majeure, interruption programmée ou non, maintenance.

Article 1 : Édition et hébergement du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet gaellesamson.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Gaëlle Samson - artiste  - Contact :dessinsdegaelle@gmail.com 

Directeur de publication et éditeur : Gaëlle SAMSON

Hébergeur : Wix 

Article 2 : Propriété intellectuelle et contrefaçons

Gaëlle Samson - artiste auteur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, vidéos, architecture, icônes.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Gaëlle Samson - artiste.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Article 3 : Limitations de responsabilité

Gaëlle Samson - artiste  ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.gaellesamson.com

Gaëlle Samson - artiste auteur décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.gaellesamson.com

Gaëlle Samson artiste s’engage à sécuriser au mieux le site www.gaëllesamson.com cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

La responsabilité de Gaëlle Samson ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 4 : Liens hypertextes et cookies

Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.gaellesamson.com

bottom of page